Pavillon Noir
Présentation de la marque Pavillon Noir
Déposée par voie électronique le 26 juin 2019 par Black Book Editions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pavillon Noir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Pavillon Noir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4562897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pavillon Noir arrivera à expiration en date du 26 juin 2029.
Black Book Editions a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29
Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14
Inscription le 12 mars 2020 - Rejet partiel n°782570 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-12